Documents encadrant le Scot des Monts du Lyonnais

Délibérations relatives au projet de Scot

prises lors du Comité Syndical du 23 février 2016, à l'unanimité des membres présents.

D03-2016 tirant le bilan de la concertation réalisée pour l'élaboration du Scot et annexe présentant le dispositif mis en place dans ce cadre.

D04-2016 d'arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais portant un projet d'aménagement et de développement durable du territoire des 34 communes.