Glossaire

A

  • ACCOLADE : Association des Communautés de Communes des Coteaux du Lyonnais
  • ADERLY : Agence de Développement Economique de la Région Lyonnaise
  • ADEL : Agence de Développement Economique de la Loire
  • ADTL : Association de Développement Touristique du Lyonnais = « Le Lyonnais »
  • AE : Autorité Environnementale
  • AO/AOT : Autorité Organisatrice/Autorité Organisatrice des Transports
  • APPB : Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope
  • AUL : Agence d’Urbanisme pour le développement de l’agglomération Lyonnaise (aussi appelée Uubalyon)
  • AVAP : Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine

B

  • BP : Budget Primitif
  • BTP : Bâtiment / Travaux Publics
  • BUCOPA : Bugey - Côtière - Plaine de l’Ain

C

  • CA (1) : Compte Administratif
  • CA (2) : Communauté d’Agglomération
  • CC : Carte Communale
  • CCAP : Cahier des Charges Administratives Particulières
  • CCAG : Cahier des Charges Administratives Générales
  • CCAS : Centre Communal d’Action Sociale
  • CCI : Chambre du Commerce et de l’Industrie
  • CCCL : Communauté de communes Chamousset en Lyonnais
  • CCFL : Communauté de communes de Forez en Lyonnais
  • CCHL : Communauté de communes les Hauts du Lyonnais
  • CCML : Comité de Coordination des Monts du Lyonnais
  • CCPA : Communauté de communes du Pays de l’Arbresle
  • CCTP : Cahier des Charges Techniques Particulières
  • CCVL : Communauté de communes des Vallons du Lyonnais
  • CCVG : Communauté de communes de la Vallée du Garon
  • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
  • CDCEA : Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles
  • CdC : Communauté de communes
  • CDG : Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale
  • CDML : Comité de Développement agricole des Monts du Lyonnais
  • CD(D)RA : Contrat de Développement (Durable) Rhône-Alpes
  • CDT : Comité Départemental du Tourisme + n° du département
  • CEDD : Centre Environnement et Développement Durable
  • CES : Coefficient d’Emprise au Sol
  • CG : Conseil Général + n° du département
  • CLD : Conseil Local de Développement
  • CMA : Chambre des Métiers et de l’Artisanat
  • CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territoriale
  • COPAMO : Communauté de communes du Pays Mornantais
  • CoPil : Comité de Pilotage
  • COS : Coefficient d’Occupation du Sol
  • CoTech : Comité Technique
  • CRT : Comité régional du tourisme
  • CS : Comité Syndical
  • CTP : Comité Technique Paritaire
  • CU (1) : Communauté Urbaine
  • CU (2) : Code de l’Urbanisme

D

  • DAC : Document d’Aménagement Commercial
  • DCE : Directive Cadre sur l’Eau
  • DDT : Direction Départementale des Territoires (services de l’Etat)
  • DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement, et du Logement
  • DM : Décision Modificative (du budget)
  • DOB : Débat d’Orientation Budgétaire
  • DOG : Document d’Orientations Générales
  • DOO : Document d’Orientation et d’Objectifs
  • DRAF : Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt
  • DTA : Directive Territoriale d’Aménagement

E

  • EE : Evaluation Environnementale
  • EIE : Etat Initial de l’Environnement
  • ENE : Engament National pour l’Environnement : nom de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », correspondant à la mise en application d’une partie des engagements du Grenelle de l’Environnement.
  • ENS : Espace Naturel Sensible
  • EPFL : Etablissement Public Foncier Local
  • EPORA : Etablissement Public foncier de l’ouest Rhône-Alpes
  • Epures : Nom de l’agence d’urbanisme de la région stéphanoise

F

  • FCTVA : Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée
  • FEADER : Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural
  • FEDER : Fonds Européen de Développement Régional
  • FISAC : Fonds d’Intervention pou la Sauvegarde de l’Artisanat et du Commerce
  • FRAPNA : Fédération Rhône-Alpes de Protection de la NAture
  • FSE : Fonds Social Européen

G

  • GAL : Groupe d’Action Locale
  • GELF : Groupement d’Employeurs du Lyonnais et du Forez

H

  • HLM : Habitation à Loyer Modéré

I

  • ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
  • IS AML : Inter-Scot de l’Aire métropolitaine Lyonnaise

J

K

L

  • LED : Ligne Express Départementale (car rapide du Rhône)
  • LPO : Ligne pour la Protection des Oiseaux

M

  • MDR : Maison du Rhône
  • MFR : Maison Familiale Rurale
  • MNT : Mutuelle Nationale Territoriale
  • MOP : Maîtrise d’Ouvrage Public

N

O

  • OAP : Orientation d’Aménagement et de Programmation
  • OCMMR : Opération Collective de Modernisation du Milieu Rural
  • OPAH : Opération Publique d’Amélioration de l’Habitat
  • OSER : Organisation d’une Structure Economique Régionale
  • OT : Office du Tourisme

P

  • PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
  • PAEN : périmètre de Protection et de mise en valeur de l’Agriculture et des Espaces Naturels : appelé aussi PENAP
  • PCET : Plan Climat Energie Territorial
  • PDIE : Plan de Déplacements Inter-Entreprises
  • PENAP : périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains : appelé aussi PAEN
  • PDU : Plan de Déplacement Urbain
  • PLH : Programme Local de l’Habitat
  • PLU : Plan Local d’Urbanisme
  • POS : Plan d’Occupation des Sols
  • PPA : Personne Publique Associée
  • PPR : Plan de Prévention des Risques (i = inondations, m = miniers, …)

Q

R

  • RC : Règlement de Consultation (marchés publics)
  • RNU : Règlement National d’Urbanisme
  • RNS : Rencontre Nationale des SCOT
  • RP : Rapport de Présentation
  • RRA : Région Rhône-Alpes
  • RUL : Région Urbaine de Lyon

S

  • SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SAU : Surface Agricole Utile
  • SCOT : Schéma de COhérence Territoriale
  • SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
  • SDC : Schéma de Développement Commercial
  • SDIS : Service Départemental d’Incendie et de Secours
  • SEPAL : Syndicat mixte d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération Lyonnaise
  • SIEMLY : Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse-Vallée du Gier
  • SIG : Systèmes d'Information Géographique
  • SIMA Coise : Syndicat Interdépartemental Mixte pour l’Aménagement de la Coise et ses affluents
  • SIMOLY : Syndicat Intercommunautaire des MOnts du LYonnais
  • SMADEOR : syndicat Mixte d'études pour l'Aménagement et le DEveloppement de l'Ouest Rhodanien
  • SOL : Syndical de l’Ouest Lyonnais
  • SPANC : Service Public d'Assainissement Non Collectif
  • SRCAE : Schéma Régional Climat Air Energie
  • SRCE : Schéma Régional de Cohérence Ecologique
  • SRU : Solidarité et Renouvellement Urbains : nom de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000, créant notamment les SCOT.
  • STAS : Société des Transports de l'Agglomération Stéphanoise
  • STEP : Station de Traitement et EPuration des eaux usées
  • SYEPAR : Syndicat d’Etudes, de Programmation et d’Aménagement du Roannais
  • SYRIBT : SYndicat de Rivières Brévenne Turdine
  • SYTRAL : Syndicat mixte des Transports de l'Agglomération Lyonnais

T

  • TAD : Transport à la Demande
  • TC : Transport en Commun
  • TGAP : Taxe Générale sur les Activités Polluantes
  • TIC : Technologies de l’Information et de la Communication
  • TIL : Transport Interurbain de la Loire
  • TVB : Trame Verte et Bleue

U

  • UCA : Union Commerciale et Artisanale
  • UH : Urbanisme et Habitat : nom de la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003.
  • UTN : Unité Touristique Nouvelle

V

W

X

Y

Z

  • ZAC : Zone d'Aménagement Concerté
  • ZACOM : Zone d'Aménagement Commercial
  • ZAD : Zone d'Aménagement Différée
  • ZAP : Zone Agricole Protégée
  • ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager